Le PLU
Le Plan Local d’Urbanisme
Les documents du PLU approuvé en Conseil Municipal le 24 septembre 2019 sont consultables ci-dessous :
Pièces administratives :
Rapport d'enquête publique
Délibération prescription révision
Délibération débat sur les orientations du PADD
Délibération arrêtant le projet de PLU
Rapport de présentation :
Diagnostic et état initial de l'environnement
Justifications et impacts sur l'environnement
Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
Le PADD
Orientations d'Aménagement et de Programmation :
Les OAP
Réglement du PLU :
Le réglement
Plans de zonage :
Le plan de zonage
Le plan masse
Le plan des cones de vue
Mise en concordance du lotissement du Parc des Lions
Retrouvez ci-dessous l'arrêté de mise en concordance du cahier des charges du lotissement du Parc des Lions avec le PLU du 23 juillet 2021.
- Arrêté prescrivant l'ouverture d'enquête publique
- Cahier des charges
Modification simplifiée n°1 du PLU
La modification simplifiée n°1 du PLU de la Commune portant sur l’évolution des règles permettant l’implantation d’une infrastructure de téléphonie mobile en zone urbaine (zone UC) a été approuvée en Conseil municipal le 8 février 2022.
Les pièces sont téléchargeables ici :
- Arrêté de lancement de la procédure de modification du PLU
- Courrier de saisine
- Décision de l'autorité environnementale
- Formulaire AE
- Rapport de présentation de la modification simplifiée
- Extrait de règlement avant-après
- Extrait de zonage avant-après
Vous pouvez également consulter la convention d'occupation du domaine public pour l'installation d'une infrastructure de téléphonie mobile (hors procédure d'urbanisme)