Vous êtes ici : Accueil > Aménagement > Urbanisme > Le PLU

Le PLU

 

Le Plan Local d’Urbanisme

Le nouveau PLU, approuvé le 24 septembre 2019 en Conseil Municipal, est exécutoire depuis le 23 novembre 2019.

Dossier complet

Les documents du PLU approuvé en Conseil Municipal le 24 septembre  2019 sont consultables ci-dessous :

Pièces administratives :
Rapport d'enquête publique
Délibération prescription révision
Délibération débat sur les orientations du PADD
Délibération arrêtant le projet de PLU

Rapport de présentation :
Diagnostic et état initial de l'environnement
Justifications et impacts sur l'environnement

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
Le PADD

Orientations d'Aménagement et de Programmation :
Les OAP
 

 

Réglement du PLU :
Le réglement

Plans de zonage :
Le plan de zonage
Le plan masse
Le plan des cones de vue
 

 

Mise en concordance du lotissement du Parc des Lions

Retrouvez ci-dessous l'arrêté de mise en concordance du cahier des charges du lotissement du Parc des Lions avec le PLU du 23 juillet 2021. 

Arrêté prescrivant l'ouverture d'enquête publique
Cahier des charges

 

Modification simplifiée n°1 du PLU

La modification simplifiée n°1 du PLU de la Commune portant sur l’évolution des règles permettant l’implantation d’une infrastructure de téléphonie mobile en zone urbaine (zone UC) a été approuvée en Conseil municipal le 8 février 2022.

Les pièces sont téléchargeables ici :

- Arrêté de lancement de la procédure de modification du PLU
- Courrier de saisine
- Décision de l'autorité environnementale
- Formulaire AE
- Rapport de présentation de la modification simplifiée
- Extrait de règlement avant-après
- Extrait de zonage avant-après

Vous pouvez également consulter la convention d'occupation du domaine public pour l'installation d'une infrastructure de téléphonie mobile (hors procédure d'urbanisme)

 

ACCÈS DIRECT