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Le RLP

 

Le Règlement Local de Publicité

Le Règlement Local de Publicité
Révisé selon la même procédure que le PLU, le Règlement Local de Publicité (délibération du 26 mai 2015), annexé au PLU, permettra d'adapter les règles nationales à l'environnement et au cadre de vie marlyportain.

Cette révision portera sur une refonte du zonage, l'élaboration de nouvelles prescriptions en matière d'implantation, d'insertion et de qualité des dispositifs publicitaires et enseignes.

Vous pouvez télécharger les documents suivants :
- La délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2015 portant révision du Règlement Local de Publicité
- Le diagnostic et l’inventaire des enseignes et publicités
- Le projet de plan de zonage
- Le projet de règlement

 

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